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Le Continuum des Possibles

Licence agreement

Last updated: 12 November 2026

Ce contrat de licence est conclu entre Le Continuum des Possibles (« nous ») et l’établissement ou la personne qui installe et utilise School Software (« vous »). En téléchargeant, en installant ou en utilisant le logiciel, vous acceptez ce contrat.

1. Ce que vous obtenez

School Software ne vous est pas vendu : nous vous accordons un droit d’utilisation, personnel, non exclusif et non transférable, pour les besoins de gestion de votre établissement.

Chaque licence est attachée à un ordinateur précis, identifié par son identifiant machine. Elle n’active le logiciel que sur cet ordinateur.

2. Essai et licence

  • Une période d’essai gratuite est proposée. Sa durée est indiquée sur le site au moment où vous obtenez votre licence.
  • Au-delà, l’utilisation suppose une licence valide, obtenue depuis votre compte client selon la formule choisie.
  • Une licence peut avoir une durée limitée. Les durées et les tarifs en vigueur sont ceux affichés au moment de la commande.

3. Ce que vous pouvez faire

  • installer et utiliser le logiciel sur chaque ordinateur couvert par une licence ;
  • faire des copies de sauvegarde de vos données, notamment sur clé USB avec la fonction prévue à cet effet ;
  • restaurer vos données sur un autre ordinateur de votre établissement, couvert par sa propre licence.

4. Ce que vous ne pouvez pas faire

Sauf accord écrit de notre part ou exception prévue par la loi, vous ne pouvez pas :

  • copier, prêter, louer, revendre ou distribuer le logiciel ou une licence ;
  • utiliser une licence sur un autre ordinateur que celui pour lequel elle a été délivrée ;
  • contourner, désactiver ou modifier le système de licence ou les protections du logiciel ;
  • décompiler, désassembler ou modifier le logiciel, ou en extraire le code ;
  • retirer les mentions de propriété présentes dans le logiciel.

5. Vos données

Les données que vous saisissez dans School Software vous appartiennent. Elles sont enregistrées et chiffrées sur votre ordinateur. Nous n’y avons pas accès et elles ne nous sont jamais transmises.

En conséquence :

  • vous êtes responsable de la conservation de votre mot de passe : sans lui, vos données chiffrées ne peuvent pas être ouvertes, et nous ne pouvons pas les récupérer à votre place ;
  • vous êtes responsable de vos sauvegardes. Nous vous recommandons une copie régulière sur clé USB, conservée en lieu sûr ;
  • vous êtes responsable du respect des règles de protection des données à l’égard de vos élèves, de leurs familles et de votre personnel.

6. Documents produits par le logiciel

School Software est un outil d’aide à la gestion. Les documents qu’il génère (bulletins de paie, contrats, relances, bulletins scolaires, certificats…) sont un point de départ : ils ne remplacent ni un comptable, ni un conseil juridique. Vérifiez-les avant tout usage officiel. Chaque version s’efforce de suivre les règles de son pays, mais celles-ci évoluent : il vous appartient de vous assurer que les documents sont conformes à la réglementation en vigueur.

7. Conditions d’utilisation

School Software fonctionne sans internet sur un ordinateur portable sous Windows répondant aux prérequis indiqués sur le site. Son bon fonctionnement suppose que la date et l’heure de l’ordinateur soient justes : les calculs (échéances de paiement notamment) en dépendent.

8. Mises à jour

Nous pouvons publier des mises à jour (corrections, améliorations, adaptation aux règles d’un pays). Elles sont disponibles sur le site, avec leur empreinte SHA-256 pour vérifier le fichier. Les mises à jour sont régies par ce contrat.

9. Garantie et responsabilité

Le logiciel est fourni tel quel. Nous le testons avec soin, mais ne garantissons pas qu’il soit exempt de toute erreur.

Dans les limites permises par la loi, notre responsabilité ne peut être engagée pour les dommages indirects (perte de données, perte d’exploitation, erreur dans un document non vérifié), et elle est limitée, pour tout dommage direct, au montant que vous nous avez payé pour la licence concernée au cours des douze derniers mois.

Ces limites ne s’appliquent pas en cas de faute lourde ou intentionnelle de notre part.

10. Fin de la licence

La licence prend fin à l’expiration de sa durée si elle n’est pas renouvelée, ou en cas de manquement grave à ce contrat. Vos données restent sur votre ordinateur et vous appartiennent.

11. Propriété

Le logiciel, son code, sa documentation et ses marques restent notre propriété exclusive. Ce contrat ne vous transfère aucun droit de propriété.

12. Droit applicable et litiges

Ce contrat est soumis au droit français. En cas de désaccord, écrivez-nous d’abord : nous chercherons une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

13. Contact

Pour toute question sur ce contrat : obsedereussite@gmail.com.