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Le Continuum des Possibles

Terms of use

Last updated: 12 November 2026

Les présentes conditions générales d’utilisation (« CGU ») encadrent l’utilisation de ce site et de l’espace client de Le Continuum des Possibles. En utilisant le site ou en créant un compte, vous les acceptez.

L’utilisation du logiciel School Software est régie par le contrat de licence.

1. Le service

Le site présente School Software, permet de le télécharger, de créer un compte client et d’obtenir les licences qui activent le logiciel sur vos ordinateurs. Il présente aussi les sites que nous avons réalisés.

La consultation du site est gratuite. Les frais de connexion à internet restent à votre charge.

2. Votre compte

  • Le compte est réservé aux établissements et aux professionnels. Il doit être créé par une personne majeure, autorisée à agir pour l’établissement.
  • Les informations que vous fournissez doivent être exactes et tenues à jour.
  • Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe et de tout ce qui est fait depuis votre compte. Choisissez un mot de passe que vous n’utilisez nulle part ailleurs.
  • Si vous pensez que votre compte a été utilisé par quelqu’un d’autre, écrivez-nous sans attendre.

3. Ce qui est interdit

En utilisant le site, vous vous engagez à ne pas :

  • tenter d’accéder à un compte qui n’est pas le vôtre, ou à des parties du site ou du serveur qui ne vous sont pas destinées ;
  • perturber le fonctionnement du site (envois automatisés massifs, attaques, contournement des protections) ;
  • fabriquer, modifier, revendre ou partager des licences ;
  • utiliser le site à des fins illégales ou pour nuire à autrui.

Pour signaler une faille de sécurité de bonne foi, suivez la procédure de notre page Sécurité : un signalement responsable n’est pas une infraction à ces règles.

4. Suspension et suppression du compte

Vous pouvez demander la suppression de votre compte à tout moment, par email.

Nous pouvons suspendre ou supprimer un compte en cas de manquement grave à ces CGU, après vous avoir prévenu sauf urgence (fraude, atteinte à la sécurité). Les données liées au compte sont alors traitées comme indiqué dans la politique de confidentialité.

5. Disponibilité

Nous faisons notre possible pour que le site et l’espace client restent accessibles, sans pouvoir le garantir en permanence : maintenance, panne d’un hébergeur ou d’un réseau peuvent l’interrompre.

School Software fonctionne sur votre ordinateur sans internet : une indisponibilité du site ne l’empêche pas de fonctionner. Seules les opérations en ligne (création de compte, obtention d’une licence) sont concernées.

6. Propriété intellectuelle

Le site, ses textes, son design, son logo et le logiciel School Software sont protégés. Vous ne pouvez pas les reproduire ni les réutiliser sans notre accord écrit. Voir aussi les mentions légales.

7. Responsabilité

Les informations du site sont données à titre indicatif. Nous ne pouvons être tenus responsables d’un dommage indirect lié à l’utilisation du site, ni du contenu des sites extérieurs vers lesquels il renvoie.

8. Données personnelles

Nous traitons vos données comme décrit dans la politique de confidentialité.

9. Modification des CGU

Nous pouvons faire évoluer ces CGU. La date en haut de la page indique la dernière version. En cas de changement important, les titulaires d’un compte sont prévenus par email.

10. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de désaccord, écrivez-nous d’abord : nous chercherons une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

11. Contact

Pour toute question sur ces conditions : obsedereussite@gmail.com.